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L'intelligence de l'art : regard sur les principes organisateurs de l'expérience artistique Boutet, Danielle. - Québec (Québec) : Presses de l'Université du Québec, [2023]
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Droit des marchés publics Poltier, Etienne *1955-*. - 2e édition. - Berne : Stämpfli Editions, [2023] ... pas un marché public a. Le principe b. L'exception (dont la portée est large) … Opérations ...
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3. |
Droit économique européen et systèmes de pension de retraite nationaux : quelles influences pour quels résultats? Detienne, Quentin. - Liège : Presses Universitaires de Liège, 2023 ... certain … (2) La jurisprudence Teckal et l'exception « quasi in house … (a) La jurisprudence ...
... l'opérateur économique pour tomber sous l'exception « quasi in house » (c) … Application ...
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Les images médiévales : la figure et le corps Schmitt, Jean-Claude *1946-*. - [Paris] : Gallimard, [2023] ... Un geste rituel : le signe de croix … L’exception corporelle de Marie … Les deux corps de ...
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5. |
La réforme du droit des obligations : présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civil Derval, Thomas. - Bruxelles (B) : Larcier, [2023] ... La réduction de prix … Section … L'exception d'inexécution … Conclusion … LRRCiefl ...
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6. |
Procédure civile luxembourgeoise : approche comparative Menétrey, Séverine. - 2e édition. - Bruxelles : Larcier, [2023] ... … B. Les conflits d'attribution … C. L'exception d'illégalité devant les juridictions ...
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7. |
La gestion de la pandémie de Covid par les Etats : les institutions publiques à l'épreuve Fougerouse, Jean. - Bruxelles : Bruylant, [2023] ... … B. Prépondérance de la logique de l'exception de santé publique … Le cadre européen ...
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8. |
Degas en noir et blanc : dessins, estampes, photographies Degas, Edgar *1834-1917*. - [Paris] : Bibliothèque nationale de France, [2023] ... les membres français de la famille, à l'exception de son frère René et de ses enfants ...
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9. |
Gouverner et juger en période de crise Dupré de Boulois, Xavier. - Paris : Mare & Martin, [2023] ... temps de crise : débat éculé sur l'exception ou transformation de l'exercice du pouvoir ...
... liberté mis à mal par les crises … A. — L'exception tendant à se transformer en règle … ...
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10. |
La doctrine des "questions politiques" : étude comparée: Angleterre, États-Unis, France Saunier, Claire *1989-*. - Paris La Défense : LGDJ, [2023] ... politique … Les rapports de la norme et de l’exception, miroir de la distinction entre droit et ...
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