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Traité de droit maritime Piette, Gael. - Paris : Editions A. Pedone, [2023] ... La responsabilité pour pollution par hydrocarbures ... Dommages de pollution par hydrocarbures ...
... pollution par hydrocarbures ... Dommages par hydrocarbures de soute ... Section ... Les autres sources ...
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Les mobilisations autour de l'extractivisme : circulation et potentiel heuristique d'un concept en voie de globalisation Allain, Mathilde *1990-*. - Bruxelles : De Boeck Supérieur, [2022] ... extractivisme ? L'exemple des conflits sur les hydrocarbures non conventionnels ... Notices biographiques ...
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Droit minier et des hydrocarbures en Afrique centrale à l'aune de dernières réformes : relance d'un secteur stratégique et développement durable en République démocratique du Congo Bakandeja Wa Mpungu, Grégoire *1956-*. - Bruxelles : Bruylant, [2022] DROIT MINIER ET DES HYDROCARBURES EN AFRIQUE CENTRALE À L'AUNE DE DERNIÈRES RÉFORMES Relance ...
... JURIDIQUE GLOBAL POUR LES MINES ET LES HYDROCARBURES INTRODUCTION ... BRUYLANT ... DROIT MINIER ...
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4. |
Code de bonnes pratiques pour lutilisation du bois de chauffage et les petites installations de combustion United Nations Economic Commission for Europe. - [Erscheinungsort nicht ermittelbar] : United Nations, 2022
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5. |
Lénergie au Cameroun au XXe siècle : Entre la puissance publique et les entreprises, une histoire intriquée Pokam Kamdem, Williams. - Bern : Peter Lang International Academic Publishers, 2021
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Le droit pénal entre douleur et enchantement dans le contexte contemporain : liber amicorum Doyen Raphaël Nyabirungu mwene Songa Segihobe Bigira, Jean-Paul *ca. 21.Jh.*. - Bruxelles : Bruylant, [2021] ... des articles ... et ... de la loi sur les hydrocarbures sur le fait générateur de la responsabilité ...
... Législation minière 1352 Droit des hydrocarbures 1352 Code forestier 1353 i. Taux de déperdition ...
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Les pipelines en droit international et dans les relations internationales Simonet, Loïc *1969-*. - Paris : Editions Pedone, [2021] ... internationales, à la sécurité des flux d hydrocarbures . III. Articles IV. Thèses et mémoires ...
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8. |
Regard sur les relations turco-russes : De la rivalité dans un monde bipolaire Mitat Çelikpala. - [Erscheinungsort nicht ermittelbar] : Institut français détudes anatoliennes, 2020
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Droit, humanité et environnement : mélanges en l'honneur de Stéphane Doumbé-Billé Mekouar, Mohamed Ali. - Bruxelles : Bruylant, [2020] ... la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures (1969) b. Dans l'Atlantique Nord-Est B. ...
... protection de l'environnement dans les codes des hydrocarbures des pays d'Afrique subsaliarienne ... Benjamin ...
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10. |
Géopolitique de la Russie : approche pluridisciplinaire Pinot, Anne *1972-*. - Paris : SPM, 2019
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