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Bücher 1.  Code monétaire et financier : [textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie]
Pezard, Alice. - 3. éd., mise à jour au 15 novembre 2005. - Paris : Litec, 2005
Bücher 2.  Droit des élections
Touvet, Laurent. - Paris : Éd. Economica, 2007
... France … Les militaires de carrière sous statut ou liés par contrat … Les mariniers ...
Bücher 3.  Précis du droit des successions et des libéralités
Gysel, Alain-Charles van. - Bruxelles <B> : Bruylant, 2008
... Malades mentaux c) Les personnes mises sous conseil judiciaire … Les incapacités ...
... prévues à peine de nullité a) L'écrit sous seing privé b) La déclaration du testateur ...
Bücher 4.  Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises
Grynbaum, Luc. - Paris : Éd. "L'Argus de l'assurance, impr. 2011
... consommateurs { Risques des entreprises sous la direction de Luc Grynbaum L'ARGUS]! de ...
... 1714 … • Cotisations déductibles sous plafond de revenus professionnels 1714 Sous-section ...
Bücher 5.  Demain la famille : Marseille 9/12 mai 1999
Paris : Création Éd. Exposition, 1999
... La dissimulation d'héritier … 1051 sous rn RE n LA PERTE DE LA QUALTTÉ D'HÉRLITER ...
... et simple … Section II - L'acceptation sous bénéfice d'inventaire … C H A P I ...
Bücher 6.  Le numérique, l'homme et le droit : accompagner et sécuriser la révolution digitale : 117e Congrès des notaires de France, Nice, 2021
Paris : LexisNexis, 2021
... … Les particularités des échanges sous format numérique … Sous-section II - ...
... distance … Sous-section I - Les actes sous seing privé à distance … L'e-acte ...
Bücher 7.  Au cœur de la médiation de dettes : Actes du colloque du 16 septembre 2022
Bedoret, Christophe. - Limal : Anthemis, [2022]
... Actes du colloque du … septembre 2022 Sous la coordination de Christophe BEDORET François ...
... Sous-section … La procédure par transfert sous autorité de justice Sous-section … Le ...
Bücher 8.  La propriété industrielle : propriété intellectuelle
Pollaud-Dulian, Frédéric. - Paris : Economica, 2010
... l'accord de l'inventeur a) Divulgation sous le sceau du secret b) Expositions officielles ...
... l'effet technique et de l'effet esthétique sous l'empire de l'article L. … alinéa … ...
E-Books/Online Ressourcen 9.  L' adjoint dans l'embarras, ou le pamphlet : comédie en trois actes et en prose ; représentée sur le Théâtre Royal de l'Odéon, le 13 février 1830
Duval, Georges. - Paris : Barba [u.a.], 1830
... de vous posséder dans nos remparts, LE sous PREFET. Dans vos remparts !.* h diable ...
... pacité … de sagacité, de … I.E sous pitEKKT. Abrégez, de grâce, vos substan ...
Bücher 10.  Le droit français de l'arbitrage
Boisséson, Matthieu de *1950-*. - 3e édition. - Paris : LGDJ, [2023]
... … La convergence des droits nationaux sous l’influence de la loi-type de la CNUDCI ...
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