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* results  search (All words (XALL)) douanier
Books 1.  Le droit douanier de l'Union européenne
Albert, Jean-Luc *1955-*. - 2e édition. - Bruxelles (B) : Bruylant, [2023]
... … (i) Définition et rôle du droit douanier … (ii) Droits de douane et fiscalité ...
... (v) Une union intégrée dans un cadre douanier mondialisé … Première partie : Les ...
Books 2.  Droit de la contrefaçon et droit de la propriété intellectuelle : origines et enjeux d'une désunion
Briatta, Marion. - Paris : Institut de recherche en propriété intellectuelle, [2022]
... marchandise prohibée au sens du droit douanier … C. La confiscation des objets de contrefaçon ...
... Deuxième partie LA CONTREFAÇON, UN DÉLIT DOUANIER Titre I UN RÉGIME DOUANIER RÉINVENTÉ ...
Books 3.  Le régime juridique du classement tarifaire des marchandises dans l'Union européenne
Caeiros, António Maria. - Bruxelles (B) : Bruylant, [2022]
... NOMENCLATURE TARIFAIRE ET STATISTIQUE ET AU TARIF DOUANIER COMMUN … CHAPITRE III. - LA PROCÉDURE ...
Books 4.  Droit pénal européen : les enjeux d'une justice pénale européenne
Flore, Daniel. - 3ème édition. - Bruxelles : Bruylant, [2022]
... L’accès au système d’information douanier (« SID ») … L’accès au système ...
Books 5.  Fernande Olivier et Pablo Picasso : dans l'intimité du Bateau-Lavoir
Bondil, Nathalie *1967-*. - [Paris] : In Fine éditions d'art, [2022]
... EYE-WITNESS P. I I … CLAIRE BERNARDI LE DOUANIER ROUSSEAU AU BATEAU-LAVOIR THE DOUANIER ROUSSEAU ...
Books 6.  Sur le parcours de la douane : la place du juge dans le contentieux douanier
Obame, Antoine. - Paris : L'Harmattan, [2022]
Books 7.  Primitifs modernes? : définir l'art naïf en France dans les années 1930
Alluchon, Marion *1985-*. - Lyon : Fage Editions, [2022]Abstract
Books 8.  La contrefaçon : analyse comparée : droits français, anglais et européen
Rouquié, Salomé *1993-*. - Bruxelles : Larcier, 2022
... française … b. La contrefaçon, un délit douanier … LE RENFORCEMENT DES POUVOIRS D'INTERVENTION ...
... l'Union européenne face au contrôle douanier des marchandises de marque en transit externe ...
Books 9.  Droits maritimes
Chaumette, Patrick *1952-*. - Quatrième édition. - Paris : Dalloz, 2021
... navires de plaisance Sect … Régime douanier et fiscal des navires de plaisance ou de ...
Books 10.  Masques sanitaires et droit(s)
Bui-Xuan, Olivia *1977-*. - [Bayonne] : Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2021Abstract
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douanier All words (XALL) 888
 
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