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1. |
Règlements ONU applicables aux véhicules concernant la sécurité routière : méthode d'analyse coûts-avantages : La présente publication fait partie de la série intitulée « Forum mondial de l'harmonisation des Règlements concernant les véhicules (WP.29) - Comment il fonctionne, comment y adhérer » United Nations Economic Commission for Europe. - [Erscheinungsort nicht ermittelbar] : United Nations, 2024
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2. |
Cadre de détermination des prix de transfert appliqué aux prix des minéraux OECD. - Ottawa : Intergovernmental Forum on Mining, Minerals, Metals and Sustainable Development ;, 2023
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Droit des marchés publics Poltier, Etienne *1955-*. - 2e édition. - Berne : Stämpfli Editions, [2023] ... d'un avis de marché … Les conditions applicables à un marché donné … Le respect des ...
... des variantes bb. Les exigences de forme applicables aux variantes cc. Les règles matérielles ...
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4. |
Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) : Dixième édition révisée United Nations Economic Commission for Europe. - [Erscheinungsort nicht ermittelbar] : United Nations, 2023
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5. |
La préférence locale en droit public français Carniama, Mathieu *1991-*. - Paris La Défense : LGDJ, un savoir faire de Lextenso, [2023]
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Orientations stratégiques pour atténuer les risques de flux financiers illicites dans le négoce de produits pétroliers : Favoriser l'intégrité dans le cadre de la transition énergétique OECD. - Paris : OECD Publishing, 2023
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7. |
Shaping utopia through law : how the law does (not) provide an answer to societal challenges Cock, Wout de. - Brussel : Intersentia, 2023 ... de réparation du dommage … Principes applicables à la réparation … Applications jurisprudentielles ...
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8. |
Le droit international face au trafic illégal de biodiversité sauvage Natali, Meganne. - Paris : l'Harmattan, 2023 ... l'utilisation d'instruments juridiques applicables à la lutte contre le trafic illégal ...
... défaut de précision par les textes applicables à l'encadrement de l'exploitation et du ...
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9. |
L'adéquation des règles du droit maritime à la navigation de plaisance et de haute plaisance : étude d'un serpent de mer qui accouche d'une chauve-souris Zerrouki, Michaël. - Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2023
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10. |
La politique européenne du numérique Bertrand, Brunessen *1981-*. - Bruxelles : Bruylant, [2023] ... Extraterritorialité de législations américaines applicables aux activités numériques … II. - Procédés ...
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