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Ihre Aktion | Suchen (Alle Wörter (XALL)) l'oeuvre |
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1. |
Le droit d'exposition ... ; T. 1 Mouron, Philippe. - 2013 ... proculéiens en droit source de la confusion entre l'œuvre et le support matériel … A. L'exposé ... ... la des corollaire de la confusion entre l'œuvre support … Le droit d'exposition des oeuvres ... |
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2. |
L' œuvre d'art en droit d'auteur : forme et originalité des œuvres d'art contemporaines Walravens, Nadia. - Paris : Économica [u.a.], 2005 NADIA WALRAVENS L'ŒUVRE D'ART EN DROIT D'AUTEUR Forme et originalité des œuvres d'art ... ... CONDITION INDISCERNABLE DE LA PROTECTION DE L'ŒUVRE D'ART … UNE DISTINCTION IDÉE/FORME ILLUSOIRE ... |
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3. |
Le droit d'auteur et les droits voisins Bertrand, André *1952-*. - 2. éd. - Paris : Dalloz, 1999 ... Le droit au nom et ä la paternite de l'oeuvre … Le droit au respect et ä l'integrite ... ... droit au respect et ä l'integrite de l'oeuvre … Le droit de divulgation … Le droit ... |
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4. |
Le droit après la dématérialisation de l'œuvre d'art Ickowicz, Judith. - Dijon : Les presses du réel, [2013] ... DROIT APRÈS LA DÉMATÉRIALISATION DE L'ŒUVRE D'ART SOMMAIRE Table des abréviations ... ... remise en cause du support physique de l'œuvre un facteur déterminant de l'art contemporain ... |
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5. |
L' Afrique subsaharienne dans la musique savante occidentale au XXe siècle Anakesa Kululuka, Apollinaire. - Paris : Connaissances et Savoirs, 2007 ... singularités du langage et de l'esthétique de l'œuvre de Milhaud Analyse de l'œuvre La Création ... ... solistes Synthèse des apports africains dans l'œuvre de Darius Milhaud … Chapitre II: Francis ... |
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6. |
Le droit français de la propriété intellectuelle Marcellin, Yves. - Paris : CEDAT, 1999 ... oeuvres de l'esprit, … PROTECTION DE L'OEUVRE ORIGINAIRE, … L'oeuvre litteraire, … ... ... titres par la concurrence deloyale, … L'oeuvre artistique, … A. Protection legale, … ... |
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7. |
Guénon ou le renversement des clartés : Influence d'un métaphysicien sur la vie littéraire et intellectuelle française (1920 - 1970) Accart, Xavier. - Milano : Arché, 2005 ... d'Esprit dans lequel Dermenghem présenta l'œuvre de Guenon … Figure … Schéma archéométrique ... ... de Guenon … II — La réception de l'œuvre de Guenon par une figure majeure du premier ... |
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Droit de la création publicitaire Bigot, Christophe. - Paris : LGDJ, 1997 ... littéraire et artistique Sous-section … L'œuvre publicitaire protégeable … . Conséquences ... ... audiovisuelles … C. La protection de l'œuvre publicitaire en droit international et européen ... |
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9. |
Principes de la théorie littéraire Bessière, Jean *1943-*. - 1. éd. - Paris : PUF, 2005 ... Introduction, … PREMIÈRE PARTIE Le lieu de l'œuvre Délaissement, présentation, quantité ... ... présentation, quantité et Élit de l'œuvre, … Information et énonciation, … Immédiation, ... |
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10. |
La license de droit d'auteur Boisson, Alexis *1981-*. - [Paris] : LexisNexis, 2013 ... L'organisation de la non-exploitation de l'œuvre, objet étranger à la licence de droit ... ... clauses organisant la non-exploitation de l'œuvre … Essai de qualification des clauses organisant ... |
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