Deutsch Englisch

______________

Speichern

Treffer filtern

Neue Suche

______________

Weitere Kataloge
und Datenbanken

Basisklassifikation

Historische Systematik
1501 - 1955

Lesesaal-
systematik

______________

Auskunft

Bibliothekskonto

Fernleihe

Anschaffungs-
vorschlag

______________

Datenschutz

Barrierefreiheit

Impressum
(Imprint)

1 - 10 von 6219
vorherige Seite      nächste Seite
* Ihre Aktion  Suchen (Alle Wörter (XALL)) appel
Bücher 1.  Civiel appel
Snijders, Henricus Joseph *1951-*. - 3. druk. - Deventer : Kluwer, 2003
... Bewerkt door Prof. mr. H.J. Snijders Civiel appel KLUWER ^ Deventer - 2003 INHOUDSOPGAVE Voorwoord ...
... Inleiding … Plaats, belang enfuncties van appel … Het beginsel van twee volledige instanties ...
Bücher 2.  Marchés publics locaux : les commissions d'appel d'offres ; composition, fonctionnement, compétences
Berbari, Mireille. - 2e éd. - Paris : le Moniteur, 2002
... opérations … Le recueil des candidatures en appel d'offres ouvert … 'JO … Le quorum te ...
... … La sélection des candidatures en appel d'offres ouvert … L'élimination des ...
Bücher 3.  Code de justice administrative : annotations, commentaires, jurisprudence
Chabanol, Daniel *1939-*. - 3. éd. - Paris : Le Moniteur, 2007
... … La compétence de droit commun,en appel, des cours administratives d'appel … Art ...
... … La compétence de droit commun, en appel, du Conseild'État … Art. R. … La compétenced'attribution,en ...
Bücher 4.  L' appel en droit criminel et pénal
Desjardins, Tristan. - 2. éd. - Montréal : LexisNexis, 2012
... D'ACCUSATION CHAPITRE I LE DROIT D'INTERJETER APPEL SECTION … L'appel interjeté par l'accusé ...
... déclaration lte (al … (1)a) Ccr … T' iJ … L appel de^ la peine lorsque l'autorisation … ...
Bücher 5.  L'appel en droit criminel et pénal
Desjardins, Tristan. - Montréal : LexisNexis, 2008
... D'ACCUSATION CHAPITRE I LE DROIT D'INTERJETER APPEL … L'APPEL INTERJETÉ PAR L'ACCUSÉ … ...
... liberté en attendant la décision d'un appel sur la peine … L'appel est suffisamment ...
Bücher 6.  Magistrats en majesté : les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel; (XIXe - XXe siècles)
Farcy, Jean-Claude *1945-2020*. - Paris : CNRS Ed., 1998
Bücher 7.  Le double degré de juridiction : étude de droit comparé
Van Compernolle, Jacques. - Bruxelles <B> : Bruylant, 2010
... rationalité du législateur … Intervention en appel v/s tierce opposition … Intervention en ...
... v/s tierce opposition … Intervention en appel v/s appel incident III. - Repenser les concepts ...
Bücher 8.  Traité de procédure pénale
Desportes, Frédéric. - Paris : Economica, c 2009
... Contrôle de la chambre de l'instruction A. Appel des ordonnances en matière de contrôle ...
... la détention pendant l'information A. Appel des ordonnances rendues en matière de ...
Bücher 9.  Code de procédure civile, 2013 : [inclus: le code des procédures civiles d'exécution]
Cadiet, Loïc *1957-*. - 26. éd. à jour au 1er juillet 2012. - Paris : LexisNexis, 2012
... D. … à R. … 1291 1292 STATUANT EN APPEL TITRE III -LA COUR NATIONALE DE L'INCAPACITÉ ...
Bücher 10.  La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle : prix de thèse de l'Université Paris II, prix de l'Association des Historiens des Facultés de Droit, ouvrage honoré d'une subvention du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Carbonnières, Louis de. - Paris : Champion, 2004
... coutumiere B) Les plaidoiries et la doctrine : appel et procedure extraordinaire … La jurisprudence ...
... tenant a la personne dont il est appele : appel et opposition D) La procedure d'ajournement ...
1 - 10 von 6219
vorherige Seite      nächste Seite
Wort   Typ   Anzahl
appel Alle Wörter (XALL) 15067
 
1 - 10 von 6219
vorherige Seite      nächste Seite